Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 : Budget annexe boutiques du château de Blandy-les-Tours et des musées départementaux.

Date : 15/12/2016

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvelles orientations de la politique culturelle départementale.

Date : 15/12/2016

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'association 'Agence de Développement et de Réservation Touristiques de Seine-et-Marne' dite 'Seine-et-Marne Tourisme' pour l'année 2017.

Date : 15/12/2016

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prorogation du délai de validité de la convention 2012-2014 signée entre le Département et l'association Act'Art.

Date : 15/12/2016

Numéro : 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif pour l'exercice 2017 (Budget Principal).

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 : Domaine " Finances / Dette et opérations financières " et délégation de compétences au Président pour les opérations financières en matière de dette et de gestion de trésorerie au titre de l'exercice 2017.

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 : Domaine 'Sécurité des biens et des personnes'.

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2017: Financement des allocations individuelles de solidarité (APA, RSA, PCH).

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017: Communication

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec la Région Île-de-France pour le reversement de la CVAE transférée

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organismes associés à l'action départementale - Attribution d'avances à valoir sur les subventions au titre de l'exercice 2017.

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d’information sur la mobilisation des fonds européens par le Conseil départemental de Seine-et-Marne.

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France (acquisition en VEFA de 30 logements à Lieusaint).

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France (acquisition en VEFA de 40 logements à Réau).

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (emprunt complémentaire pour la construction de 37 logements à Lieusaint).

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal du Conseil départemental du 7 octobre 2016.

Date : 18/11/2016

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 17 septembre au 28 octobre 2016.

Date : 18/11/2016

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - Information sur les marchés et avenants notifiés du 1er juillet au 30 septembre 2016.

Date : 18/11/2016

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Département au sein de l'association Initiatives 77.

Date : 18/11/2016

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion Finances.

Date : 18/11/2016

Numéro : 0/05

Deliberations