Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution d'une subvention d'investissement pour la reconstruction de l'EHPAD Marc Jacquet de Melun du Groupe Hospitalier Sud Ile-de-France.

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention Etat-Département relative à la mise en place des "colos apprenantes" pour 2022.

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Approbation des Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens (CPOM) de 5 Résidences Autonomie (RA) bénéficiaires du forfait autonomie du Département.

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations intervenant au titre de la lutte contre les violences intrafamiliales

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions de fonctionnement 2022 dans le cadre des actions pour les personnes en situation de handicap – 2ème répartition.

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention de partenariat entre le Conseil départemental de Seine-et-Marne et le Conseil départemental de l’Ordre des Médecins de Seine-et-Marne (CDOM 77) relative à l’accompagnement territorial à la maîtrise de stage.

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions de fonctionnement 2022 en faveur des clubs ou foyers du 3ème âge.

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi pour l'année 2022.

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 à la convention initiale de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'Institut Régional du Travail Social de Paris-Ile-de-France (I.R.T.S) pour les années 2021 à 2023.

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de coopération avec Pôle Emploi pour la mise en œuvre d’une approche globale de l’accompagnement des publics en insertion.

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations œuvrant à la cohésion et l'insertion sociale.

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association EQUALIS au titre de l'insertion sociale des gens du voyage.

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accompagnement du trop-perçu de l’aide départementale pour les Services d’aide et d’accompagnement à domicile éligibles à l’avenant 43 de la Branche de l’aide à domicile (BAD).

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan Départemental de l'Eau : première répartition des subventions départementales de l’année 2022 pour les travaux d’entretien des rivières.

Date : 29/09/2022

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan d'activités 2021 de l'Assistance Technique Départementale (ATD) et de l'animation des territoires dans les domaines de l’eau et des milieux aquatiques, de l'assainissement et de la gestion du risque inondation.

Date : 29/09/2022

Numéro : 5/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan Départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique, de l'assainissement et des cours d'eau.

Date : 29/09/2022

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Validation de la Charte Natur'EAU 77 favorisant la prise en compte des enjeux liés à l’Eau et à la Nature en Ville en Seine-et-Marne.

Date : 29/09/2022

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la convention-cadre pour le Programme d'Études Préalables (PEP) du bassin de l'Yonne.

Date : 29/09/2022

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la convention-cadre pour le Programme d'Etudes Préalables (PEP) des Deux Morin

Date : 29/09/2022

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux conventions existantes et nouvelle convention prenant en compte les récentes évolutions du programme SARE.

Date : 29/09/2022

Numéro : 5/05

Deliberations