SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Attribution d'une subvention d'investissement pour la reconstruction de l'EHPAD Marc Jacquet de Melun du Groupe Hospitalier Sud Ile-de-France. Date : 29/09/2022 Numéro : 4/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention Etat-Département relative à la mise en place des "colos apprenantes" pour 2022. Date : 29/09/2022 Numéro : 4/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Approbation des Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens (CPOM) de 5 Résidences Autonomie (RA) bénéficiaires du forfait autonomie du Département. Date : 29/09/2022 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions aux associations intervenant au titre de la lutte contre les violences intrafamiliales Date : 29/09/2022 Numéro : 4/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Attribution de subventions de fonctionnement 2022 dans le cadre des actions pour les personnes en situation de handicap – 2ème répartition. Date : 29/09/2022 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de la convention de partenariat entre le Conseil départemental de Seine-et-Marne et le Conseil départemental de l’Ordre des Médecins de Seine-et-Marne (CDOM 77) relative à l’accompagnement territorial à la maîtrise de stage. Date : 29/09/2022 Numéro : 4/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subventions de fonctionnement 2022 en faveur des clubs ou foyers du 3ème âge. Date : 29/09/2022 Numéro : 4/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi pour l'année 2022. Date : 29/09/2022 Numéro : 4/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n°1 à la convention initiale de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'Institut Régional du Travail Social de Paris-Ile-de-France (I.R.T.S) pour les années 2021 à 2023. Date : 29/09/2022 Numéro : 4/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de coopération avec Pôle Emploi pour la mise en œuvre d’une approche globale de l’accompagnement des publics en insertion. Date : 29/09/2022 Numéro : 4/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions aux associations œuvrant à la cohésion et l'insertion sociale. Date : 29/09/2022 Numéro : 4/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention à l'association EQUALIS au titre de l'insertion sociale des gens du voyage. Date : 29/09/2022 Numéro : 4/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Accompagnement du trop-perçu de l’aide départementale pour les Services d’aide et d’accompagnement à domicile éligibles à l’avenant 43 de la Branche de l’aide à domicile (BAD). Date : 29/09/2022 Numéro : 4/11
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Plan Départemental de l'Eau : première répartition des subventions départementales de l’année 2022 pour les travaux d’entretien des rivières. Date : 29/09/2022 Numéro : 5/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Bilan d'activités 2021 de l'Assistance Technique Départementale (ATD) et de l'animation des territoires dans les domaines de l’eau et des milieux aquatiques, de l'assainissement et de la gestion du risque inondation. Date : 29/09/2022 Numéro : 5/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Plan Départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique, de l'assainissement et des cours d'eau. Date : 29/09/2022 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Validation de la Charte Natur'EAU 77 favorisant la prise en compte des enjeux liés à l’Eau et à la Nature en Ville en Seine-et-Marne. Date : 29/09/2022 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation de la convention-cadre pour le Programme d'Études Préalables (PEP) du bassin de l'Yonne. Date : 29/09/2022 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation de la convention-cadre pour le Programme d'Etudes Préalables (PEP) des Deux Morin Date : 29/09/2022 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenants aux conventions existantes et nouvelle convention prenant en compte les récentes évolutions du programme SARE. Date : 29/09/2022 Numéro : 5/05
