Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Répartition des subventions 2022 pour les centres culturels, théâtres, scènes de musiques actuelles, centres d'art (2ème répartition).

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur des investissements à vocation culturelle et artistique.

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrats Territoire-Lecture (CTL) en partenariat avec la DRAC Ile-de-France : - Communauté de communes de la Brie des Rivières et Châteaux (CCBRC) - Communauté de communes du Pays de Nemours (CCPN)

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de la lecture publique : attribution de subventions au titre de l'équipement mobilier et de l'informatisation

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale de lecture publique : attribution de subventions de fonctionnement au bénéfice des associations Bib77, Esaupe 77 et Culture et Bibliothèque pour Tous.

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aide exceptionnelle pour la sécurisation du site archéologique d'Ormesson

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/13

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/14

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine mobilier : attribution de subventions.

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/15

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Abrogation de la délibération du Conseil général n°6/10 en date du 4 octobre 2010 relative à la tarification de la reproduction et réutilisation des informations conservées par les Archives départementales.

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/16

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Bourses B.A.F.A. - 4ème répartition 2022.

Date : 29/09/2022

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif de développement du basket 3x3

Date : 29/09/2022

Numéro : 3/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de l'Attractivité Territoriale : attribution d'une subvention à l'Observatoire pour la Recherche sur les Méga-Événements (ORME) via l'Université Gustave Eiffel.

Date : 29/09/2022

Numéro : 3/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Adhésion au programme des Volontaires Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - COJOP.

Date : 29/09/2022

Numéro : 3/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Partenariats 2022 avec le District de football, les comités de tennis, de judo, de handball, de basketball, de l'USEP 77, le CDOS 77. Soutien au fonctionnement de la maison départementale des sports.

Date : 29/09/2022

Numéro : 3/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Associations sportives civiles - 4ème répartition 2022

Date : 29/09/2022

Numéro : 3/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux manifestations sportives (5ème répartition 2022)

Date : 29/09/2022

Numéro : 3/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subvention départementale pour l'amélioration de l'habitat pour des travaux liés à l'autonomie et au maintien dans le logement.

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°2 au titre de l'année 2022 pour le Contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance.

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Intervention financière du Département en faveur des structures d'accueil du jeune enfant.

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention sur la mise en place d'un dispositif expérimental visant à l'évaluation et la prise en charge des mineurs en situation de prostitution.

Date : 29/09/2022

Numéro : 4/02

Deliberations