Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

RD 934. Installation d’écrans acoustiques le long de la RD 934 sur le territoire de la commune de Lagny-sur-Marne. Convention avec Habitat 77

Date : 29/09/2022

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Seine-et-Marne - Mise à jour de Septembre 2022

Date : 29/09/2022

Numéro : 1/14

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Réaménagement des Routes départementales 199 et 370 dans le cadre de la création de la ZAC « Les Hauts de Nesles » à Champs-sur-Marne. Cession d’emprises foncières au profit d’EPAMARNE.

Date : 29/09/2022

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du contrat cadre avec la Région Ile-de-France pour la mise en œuvre du Plan Route de demain pour une route plus fluide.

Date : 29/09/2022

Numéro : 1/15

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 306- Régularisation foncière sur le territoire de la commune de Cesson

Date : 29/09/2022

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme 2022 de répartition d’une partie du produit 2021 et d’un reliquat du produit 2020 des amendes de Police.

Date : 29/09/2022

Numéro : 1/16

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 404 – Régularisation foncière sur le territoire de la commune d’Annet-sur-Marne.

Date : 29/09/2022

Numéro : 1/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dossier d'organisation de la viabilité hivernale pour l'hiver 2022-2023

Date : 29/09/2022

Numéro : 1/17

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public avec la ville de Chelles

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dénomination du nouveau collège de Charny

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention avec la Communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux (CCBCR) pour la participation financière du Département aux travaux de viabilisation du terrain qui accueillera le collège de Coubert

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme relatif à l'extension/restructuration du collège "Les 4 Arpents" à Lagny-sur-Marne

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Protocole transactionnel concernant la construction du Collège "Arnaud Beltrame" à Vulaines-sur-Seine.

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions accordées au titre du Fonds Commun des Services d'Hébergement (FCSH) pour l'aide au fonctionnement de la demi-pension des collèges publics - 3ème répartition 2022.

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention 2022-2025 pour le développement en Seine-et-Marne de l'éducation artistique et culturelle entre le Département et l'Etat

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux projets locaux 77 mis en oeuvre pour l’année scolaire 2022-2023 dans le cadre du Parcours collégien

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle de partenariat entre le Département et la Fondation du patrimoine.

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Deuxième édition du Concours du collège innovant au titre de l'année 2022 dans le cadre du Parcours Collégien

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention-Cadre pour la mise en valeur des vestiges de l'Abbaye de Champbenoist à Provins

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Résidence de création au collège : attribution d'une aide à l'artiste plasticienne Florence PINSON-YNDEN

Date : 29/09/2022

Numéro : 2/07

Deliberations