Médiathèque départementale de Seine-et-Marne
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Trêve de Noël

Les accueils du mardi ainsi que les navettes sont suspendus pendant les vacances de Noël.
Très bonnes fêtes de fin d'année à tous !

Le 11 décembre 2024

Rapports et délibérations

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département de Seine-et-Marne aux dépenses de fonctionnement du collège "Victor Hugo" de Puiseaux (Loiret).

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Charte de bonnes pratiques des loisirs motorisés.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement au Bureau international des Chercheurs invités du Polytechnicum.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en matière d'équipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs : programmation 2008.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention aux délégués départementaux de l'Education Nationale - Année 2008.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accueil des jeunes sur les bases de plein air et de loisirs.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la vie étudiante : création de Mobil'Études 77.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides à la scolarité des collégiens.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la subvention d'équipement pour les collèges neufs, reconstruits ou réhabilités.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2008 - Première répartition de crédits complémentaires.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux dépenses de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Première répartition de crédits - Exercice 2008.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2008 - Première répartition de la subvention pour travaux locatifs.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et le Groupement des Professionnels de l'Industrie Hôtelière de Seine-et-Marne.

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des investissements culturels : modification des critères.

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Equipements culturels : individualisation de crédits.

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention 2008 à l'association "Cultures du Coeur" - Avenant à la convention du 23 mai 2007.

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Intégration du château de Blandy-les-Tours au partenariat avec l'association "Cultures du Coeur" - Avenant à la convention du 23 mai 2007.

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide aux projets patrimoniaux des scolaires : révision des critères.

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions avec les communes de Provins et Savigny-le-Temple pour la manifestation "A voix vives".

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec la commune de Saint-Soupplets pour l'organisation d'une projection-débat dans le cadre du cyle A Tout Doc mené avec le collège autour du cinéma documentaire.

Date : 18/04/2008

Numéro : 6/8

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