Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Avenants aux conventions relatives à la réalisation du guide de stations forestières, à la gestion de l'espace naturel sensible "Le chemin des roses" et à l'animation des espaces naturels sensibles.

Date : 18/04/2008

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et la Société des Eaux de Melun pour la réalisation d'analyses des eaux résiduaires de stations d'épuration par le Laboratoire départemental d'analyses.

Date : 18/04/2008

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protection fonctionnelle au bénéfice d'un agent du Département, à l'occasion de poursuites pénales.

Date : 18/04/2008

Numéro : 2/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession à l'Etat d'un ensemble immobilier à Rozay-en-Brie.

Date : 18/04/2008

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Résiliation des baux consentis au Département concernant les locaux occupés par les services de l'Unité d'Action Sociale de Sénart.

Date : 18/04/2008

Numéro : 2/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à disposition du Département au Parc de l'Equipement. Actualisation pour l'année 2008 de la convention passée à ce titre.

Date : 18/04/2008

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux-Roissy, Barreau RN 3 - RN 2 - Construction de deux ponts routes PI 12 et PI 14 - Contrat avec RFF représenté par la SNCF, pour l'étude préliminaire visant à définir le coût et le délai de réalisation des travaux connexes.

Date : 18/04/2008

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déviation de la RD 5. Création d'une voie nouvelle sur le territoire des communes de Montévrain et Chanteloup-en-Brie. Dossier de prise en considération.

Date : 18/04/2008

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déclassement d'une section de l'ancienne RD 142 et d'une parcelle contiguë pour intégration dans le domaine privé du Département, sur le territoire de la commune de Dammarie-les-Lys. Approbation des résultats d'enquête publique et de la cession à la S.C.I. du Plateau de Bière.

Date : 18/04/2008

Numéro : 3/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 607 - Déclassement d'une parcelle du domaine public départemental pour intégration dans le domaine privé du Département,située sur le territoire de la commune de Saint-Pierre-lès-Nemours. Approbation des résultats d'enquête publique et de la cession d'une partie de cette parcelle à la Société Weber et Broutin France.

Date : 18/04/2008

Numéro : 3/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de l'ancienne RD 33a 1 dans la voirie communale de Villemareuil.

Date : 18/04/2008

Numéro : 3/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de l'accord-cadre entre le Département et la Caisse Nationale de Solidarité pour l'autonomie pour la modernisation des services d'aide à domicile.

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens entre le Département et l'Association Départementale des Parents et Amis des Personnes Handicapées Mentales de Seine-et-Marne.

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement du Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés de Tournan-en-Brie géré par l'Association des Etablissements du Domaine Emmanuel.

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention fixant les modalités de financement du Foyer d'hébergement en appartements pour adultes handicapés sensoriels à Noisiel, géré par l'Association des Amis de Germenoy.

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des Personnes Agées et des Personnes Handicapées et approbation du projet de convention entre le Département et l'association I=MC².

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une participation aux Centres Locaux d'Information et de Coordination gérontologique.

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Association de Lieux de Vie Essonniens pour la création d'un foyer de vie à Savigny-le-Temple.

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Association de Gestion " Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés " (CPRH) pour la création d'un foyer d'accueil médicalisé à Pomponne.

Date : 18/04/2008

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme artistique du 1% décoration relatif à la démolition - reconstruction du collège "Parc Frot" à Meaux et de l'enveloppe financière prévisionnelle.

Date : 18/04/2008

Numéro : 5/0

Deliberations