Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Récompense au mérite des collégiens boursiers.

Date : 30/05/2008

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux d'actualisation de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux personnes logées par nécessité absolue de service dans les collèges publics.

Date : 30/05/2008

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Groupe de travail préparatoire au Conseil des Jeunes : Frais de déplacements.

Date : 30/05/2008

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de subvention européenne au titre du Fonds social européen 2007-2013 pour l'insertion professionnelle en direction principalement des personnes bénéficiaires du revenu minimum d'insertion

Date : 30/05/2008

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de partenariat du 6 avril 2006 entre le Département et le Comité Départemental du Tourisme de Seine-et-Marne.

Date : 30/05/2008

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant financier à la convention d'objectifs signée le 6 avril 2008 entre le Département et l'Union Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative de Seine-et-Marne.

Date : 30/05/2008

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et le Service Départemental de l'Office National des Anciens Combattants.

Date : 30/05/2008

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt accordée par délibération n° 4/11 du 14 décembre 2007 à la Fédération des Sociétés Juives de France. Modification d'une des caractéristiques de l'emprunt.

Date : 30/05/2008

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la composition de deux commissions techniques.

Date : 30/05/2008

Numéro : 77/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation de Conseillers généraux dans les commissions et organismes.

Date : 30/05/2008

Numéro : 77/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au devenir du 2ème régiment de hussards de Sourdun.

Date : 30/05/2008

Numéro : 77/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative aux plaques minéralogiques.

Date : 30/05/2008

Numéro : 77/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement intérieur du Conseil Général.

Date : 18/04/2008

Numéro : 0/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation de Conseillers généraux dans les commissions et organismes.

Date : 18/04/2008

Numéro : 0/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation au Président du Conseil général concernant la gestion du Fonds de Solidarité pour le Logement.

Date : 18/04/2008

Numéro : 0/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation au Président du Conseil général pour l'exercice du droit de préemption dans les espaces naturels sensibles.

Date : 18/04/2008

Numéro : 0/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat régional d'Evry-Grégy-sur-Yerres.

Date : 18/04/2008

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place de règles d'attribution des subventions départementales aux associations et organismes intervenant dans le domaine de l'agriculture et renouvellement de conventions annuelles.

Date : 18/04/2008

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle entre le Département, le Comité Départemental du Tourisme de Seine-et-Marne, le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de Seine-et-Marne.

Date : 18/04/2008

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces naturels sensibles - Avenants aux conventions relatives à l'élaboration de l'Atlas de la biodiversité.

Date : 18/04/2008

Numéro : 1/4

Deliberations