Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds de Solidarité Logement - avenant à la convention 2008 relative au service d'aide aux accédants à la propriété en difficulté.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions tripartites avec diverses maisons de retraite.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

5ème plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour le relogement de ménages sédentarisés sur la commune de Cannes-Ecluse.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Relevé de forclusion. Règlement de frais d'hébergementau titre de l'aide sociale aux personnes âgées au delà du délai des 4 ans au Centre Hospitatier de Lagny et à la Maison de retraite de Louvres.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations intervenant dans le domaine de la solidarité.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prise de participation du Département de Seine-et-Marne au capital de LOGICAP.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption de la charte départementale sur le partage de l'information nominative pour les professionnels de l'action sociale et médico-sociale.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec l'association " Jeunes Errants " (Service d'actions éducatives spécialisées en 2008).

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présenté par l'association "A.F.A.S.E.R." pour la construction d'une Maison d'Accueil Spécialisée à Longueville.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prise en charge des frais d'avocat d'une famille d'accueil employée par le Département.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Antin Résidences pour la réhabilitation de 80 pavillons "les Cottages" à Nandy.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Trois Moulins Habitat pour la construction de 47 logements, ZAC des Cent Arpents, à Bussy-Saint-Georges.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite du contrat d'objectifs avec l'Association de Lutte contre l'Illettrisme et l'Analphabétisme et attribution d'une participation financière au titre de l'année 2008.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création du Conseil des Jeunes Seine-et-Marnais.

Date : 27/06/2008

Numéro : 5/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme Prévisionnel des Investissements des collèges publics pour l'année 2008.

Date : 27/06/2008

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Partenariat entre le Département et le Centre Information Jeunesse de Seine-et-Marne.

Date : 27/06/2008

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de subvention européenne pour l'accueil au sein du Département, de deux jeunes européens dans le cadre du Service Volontaire Européen.

Date : 27/06/2008

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme relatif à la construction d'un collège industrialisé 600 à Saint Germain-sur-Morin et arrêt des enveloppes financières prévisionnelles de l'opération et des travaux.

Date : 27/06/2008

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme relatif à la construction d'un collège 700 évolutif à 800 à Magny le Hongre et arrêt des enveloppes financières prévisionnelles de l'opération et des travaux.

Date : 27/06/2008

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à des Projets sportifs exceptionnels - Défis sportifs, compétitions de référence et bourses de haut niveau.

Date : 27/06/2008

Numéro : 5/3

Deliberations