SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds de Solidarité Logement - avenant à la convention 2008 relative au service d'aide aux accédants à la propriété en difficulté. Date : 27/06/2008 Numéro : 4/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions tripartites avec diverses maisons de retraite. Date : 27/06/2008 Numéro : 4/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL 5ème plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour le relogement de ménages sédentarisés sur la commune de Cannes-Ecluse. Date : 27/06/2008 Numéro : 4/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Relevé de forclusion. Règlement de frais d'hébergementau titre de l'aide sociale aux personnes âgées au delà du délai des 4 ans au Centre Hospitatier de Lagny et à la Maison de retraite de Louvres. Date : 27/06/2008 Numéro : 4/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de subventions de fonctionnement à des associations intervenant dans le domaine de la solidarité. Date : 27/06/2008 Numéro : 4/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Prise de participation du Département de Seine-et-Marne au capital de LOGICAP. Date : 27/06/2008 Numéro : 4/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adoption de la charte départementale sur le partage de l'information nominative pour les professionnels de l'action sociale et médico-sociale. Date : 27/06/2008 Numéro : 4/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention avec l'association " Jeunes Errants " (Service d'actions éducatives spécialisées en 2008). Date : 27/06/2008 Numéro : 4/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présenté par l'association "A.F.A.S.E.R." pour la construction d'une Maison d'Accueil Spécialisée à Longueville. Date : 27/06/2008 Numéro : 4/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Prise en charge des frais d'avocat d'une famille d'accueil employée par le Département. Date : 27/06/2008 Numéro : 4/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Antin Résidences pour la réhabilitation de 80 pavillons "les Cottages" à Nandy. Date : 27/06/2008 Numéro : 4/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Trois Moulins Habitat pour la construction de 47 logements, ZAC des Cent Arpents, à Bussy-Saint-Georges. Date : 27/06/2008 Numéro : 4/9
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Poursuite du contrat d'objectifs avec l'Association de Lutte contre l'Illettrisme et l'Analphabétisme et attribution d'une participation financière au titre de l'année 2008. Date : 27/06/2008 Numéro : 4/9
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Création du Conseil des Jeunes Seine-et-Marnais. Date : 27/06/2008 Numéro : 5/0
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Programme Prévisionnel des Investissements des collèges publics pour l'année 2008. Date : 27/06/2008 Numéro : 5/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Partenariat entre le Département et le Centre Information Jeunesse de Seine-et-Marne. Date : 27/06/2008 Numéro : 5/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de subvention européenne pour l'accueil au sein du Département, de deux jeunes européens dans le cadre du Service Volontaire Européen. Date : 27/06/2008 Numéro : 5/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du programme relatif à la construction d'un collège industrialisé 600 à Saint Germain-sur-Morin et arrêt des enveloppes financières prévisionnelles de l'opération et des travaux. Date : 27/06/2008 Numéro : 5/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du programme relatif à la construction d'un collège 700 évolutif à 800 à Magny le Hongre et arrêt des enveloppes financières prévisionnelles de l'opération et des travaux. Date : 27/06/2008 Numéro : 5/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aide à des Projets sportifs exceptionnels - Défis sportifs, compétitions de référence et bourses de haut niveau. Date : 27/06/2008 Numéro : 5/3
