Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions Initiales de Fonctionnement aux collèges publics 2009.

Date : 24/10/2008

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien aux comités sportifs départementaux - Modalités de soutien aux sélections départementales.

Date : 24/10/2008

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide d'urgence du Département de Seine-et-Marne aux familles sinistrées du Sud d'Haïti, suite au passage de cyclones successifs en août et septembre 2008.

Date : 24/10/2008

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation : Acompte 2008.

Date : 24/10/2008

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne - Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération des garanties d'emprunt.

Date : 24/10/2008

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunts présentée par la Société Anonyme d'HLM "La Chaumière de l'Ile -de-France" pour l'acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement de 29 logements situés, ZAC du Mont Blanc à Savigny-le-Temple.

Date : 24/10/2008

Numéro : 7/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de transfert de garantie d'emprunt de la SA d'HLM LOGIREP au profit de sa filiale la SA d'HLM "Trois Moulins Habitat".

Date : 24/10/2008

Numéro : 7/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation d'un Conseiller général à la Commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux des Deux Morin.

Date : 24/10/2008

Numéro : 77/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au projet de restructuration de plusieurs sites industriels dont celui de Réau-Villaroche par la Société SAFRAN, à compter du 1er janvier 2008.

Date : 24/10/2008

Numéro : 77/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au projet transilien de la SNCF Paris-Sud-Est 2009.

Date : 24/10/2008

Numéro : 77/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la situation financière des collectivités locales.

Date : 24/10/2008

Numéro : 77/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - acquisitions amiables de terrains à Charmentray et à Trilbardou.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Cannes-Ecluse.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du terrritoire entre le Département et la commune de Chessy.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Rebais.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Saint-Pierre-lès-Nemours.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Conseil général sur le déménagement du siège de la chambre de commerce et d'industrie à Serris.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions d'objectifs avec l'Association Départementale pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles et les Jeunes Agriculteurs de Seine-et-Marne.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Site Natura 2000 de la Basse Vallée du Loing.

Date : 26/09/2008

Numéro : 1/8

Deliberations