Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget départemental 2008 - 2ème décision modificative.

Date : 21/11/2008

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Répartition en faveur des E.P.C.I. défavorisés - Rôles généraux 2007 et supplémentaires.

Date : 21/11/2008

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie présentée par la SA d'HLM Trois Moulins Habitat pour la réhabilitation de 95 logements à Combs-la-Ville.

Date : 21/11/2008

Numéro : 7/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'AFTAM dans le cadre du financement de l'acquisition d'un ensemble immobilier abritant un Centre d'Accueil pour Demandeurs d'Asile à Valence-en-Brie.

Date : 21/11/2008

Numéro : 7/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - rapport d'activités 2007.

Date : 24/10/2008

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des limites territoriales du département de Seine-et-Marne.

Date : 24/10/2008

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens relative à la mise en valeur de l'espace naturel sensible "Le Val du Haut Morin", et convention de mise à disposition de la gare de Trottignon.

Date : 24/10/2008

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : réseau de transport du Pays de l'Ourcq - Projet de convention relais.

Date : 24/10/2008

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : réseau de transport ARLEQUIN de Brie-Comte-Robert. Projet de convention d'un an.

Date : 24/10/2008

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Desserte du carré Sénart. Prolongation de M1 et accès à la RD 402. Aménagement des accès au Golf de Saint Pierre du Perray - Prise en considération et numérotation des futures routes départementales.

Date : 24/10/2008

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 21 - Suppression du passage à niveau n° 8, sur le territoire de la commune de Roissy-en-Brie. Bilan de la concertation.

Date : 24/10/2008

Numéro : 3/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 47 - Suppression du plan d'alignement le long de la route départementale n° 47 sur le territoire de la commune de Blandy-les-Tours. Approbation des résultats de l'enquête publique.

Date : 24/10/2008

Numéro : 3/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déclassement d'une section de RD 112 E et reclassement dans la voirie communale de Le Plessis-Feu-Aussoux.

Date : 24/10/2008

Numéro : 3/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite du contrat d'objectifs avec l'association RESO 77 et attribution d'une participation financière au titre de l'année 2008.

Date : 24/10/2008

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Implantation d'une équipe de prévention spécialisée sur les cantons de Lagny-Sur-Marne et Thorigny-Sur-Marne. Premier contrat d'objectifs et de moyens.

Date : 24/10/2008

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des Personnes Agées et des Personnes Handicapées.

Date : 24/10/2008

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à jour de la politique du Département en matière de subventions d'investissement aux établissements sociaux et médico-sociaux.

Date : 24/10/2008

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention 2008 avec le PACT ARIM de Seine et Marne.

Date : 24/10/2008

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subvention d'investissement à une association intervenant dans le domaine de la solidarité.

Date : 24/10/2008

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement primaire et maternel - Fonds ECOLE - Critères d'éligibilité.

Date : 24/10/2008

Numéro : 5/1

Deliberations