Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subvention de fonctionnement à des associations intervenant dans le domaine de la solidarité.

Date : 21/11/2008

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale sur les secteurs de Lagny-sur-Marne et Chelles géré par l'Association de gestion Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés.

Date : 21/11/2008

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention-cadre du 25 janvier 2008 régissant les relations entre la Maison Départementale des Personnes Handicapées de Seine-et-Marne et le Département.

Date : 21/11/2008

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'un crédit au titre de l'insertion. Adaptation à l'emploi sur le métier de conducteur-accompagnateur de personnes en invalidité.

Date : 21/11/2008

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des Personnes Agées et des Personnes Handicapées - Avenant n°1 (2008) à la convention triennale entre le Département et l'Association Départementale des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales de Seine-et-Marne.

Date : 21/11/2008

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite du partenariat avec l'Institut Régional en Travail Social, et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2008.

Date : 21/11/2008

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme Insertion par le logement. Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la politique de logement des jeunes.

Date : 21/11/2008

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à une association dans le cadre du soutien à la parentalité et de la médiation familiale.

Date : 21/11/2008

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de contrats d'objectifs, d'avenants et attribution de participations financières à des gestionnaires de lieux d'accueil enfants-parents.

Date : 21/11/2008

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement et participations financières à des Associations oeuvrant dans le domaine de la Petite Enfance et de la Santé.

Date : 21/11/2008

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dénomination du collège de Magny-le-Hongre : " Jacqueline de Romilly ".

Date : 21/11/2008

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Deuxième répartition de crédits complémentaires - Exercice 2008.

Date : 21/11/2008

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Participation au fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Exercice 2008 - Deuxième répartition de crédits.

Date : 21/11/2008

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux frais de fonctionnement des classes de collèges situées dans des annexes pédagogiques.

Date : 21/11/2008

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département aux frais de fonctionnement du service de restauration du collège "Fernand Gregh" de Champagne-sur-Seine pour l'année 2008.

Date : 21/11/2008

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Festival Dépayz'Arts : conventions de partenariat avec les communes de Fontainebleau, Saint-Fargeau-Ponthierry et Le Mée-sur-Seine, et convention avec le Château de Fontainebleau.

Date : 21/11/2008

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conditions exceptionnelles de fonctionnement du Château de Blandy-les-Tours à l'occasion du festival Dépayz'Arts.

Date : 21/11/2008

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enrichissement des collections du musée départemental de l'Ecole de Barbizon - Convention avec la Région Ile-de-France pour l'acquisition exceptionnelle d'une oeuvre de Jean-Baptiste Corot.

Date : 21/11/2008

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programmation 2008 et accessibilité des visites des musées départementaux - Convention de subvention avec le Ministère de la Culture et de la Communication (Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France).

Date : 21/11/2008

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets cinématographiques : cinéma sud Seine-et-Marne et Plateau de Brie : Individualisation de crédits.

Date : 21/11/2008

Numéro : 6/5

Deliberations