SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Procès-verbal de la séance du 16 avril 2010. Date : 25/06/2010 Numéro : 0/00
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Désignation des Conseillers généraux appelés à siéger au sein de la commission départementale chargée d'établir, pour l'année 2011, la liste des jurés de la cour d'assises de Seine-et-Marne. Date : 25/06/2010 Numéro : 0/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative aux modes d'accueil des jeunes enfants. Date : 25/06/2010 Numéro : 0/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative à la création d'un cinquième risque. Date : 25/06/2010 Numéro : 0/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Création et constitution du conseil participatif du Projet de Territoire. Date : 25/06/2010 Numéro : 1/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention entre les ateliers de la maîtrise d'oeuvre urbaine (dites de Cergy) et le Département de Seine-et-Marne portant sur l'organisation de l'atelier international ayant pour thème : de l'interface rural / urbain des grandes métropoles. Date : 25/06/2010 Numéro : 1/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 8 à la convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France. Date : 25/06/2010 Numéro : 1/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Présentation des bilans 2009 de l'Observatoire de l?Eau et du Plan Départemental de l'Eau. Date : 25/06/2010 Numéro : 1/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation et signature de la Charte forestière du Parc Naturel Régional du Gâtinais français (2010-2023). Date : 25/06/2010 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique d'aide en faveur de la création et la réhabilitation de jardins familiaux. Date : 25/06/2010 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat de bassin - Contrat de bassin 2010 - 2015 de la vallée de l'Yerres aval et du Réveillon. Date : 25/06/2010 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention tripartite entre l'École d'architecture de la ville et des territoires de Marne-la-Vallée, le Département de Seine-et-Marne et la commune de Pontault-Combault portant sur l'étude de l'aménagement de l'autoroute A104 (la Francilienne) et ses rives entre A4 et N4. Date : 25/06/2010 Numéro : 1/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'association "Agence Marne-la-Vallée Descartes Développement (AMV2D)". Date : 25/06/2010 Numéro : 1/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du projet de charte du Parc Naturel Régional du Gâtinais Français et adhésion du Département au Syndicat mixte. Date : 25/06/2010 Numéro : 1/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL GIP SUD 77 - Plate-forme de revitalisation et de développement : Participation du Département de Seine-et-Marne à la préparation et à l'animation du séminaire du 18 mai 2010. Date : 25/06/2010 Numéro : 1/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant de prorogation et de modifications au contrat régional de Samois-sur-Seine. Date : 25/06/2010 Numéro : 1/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant de modifications au contrat régional de Nandy Date : 25/06/2010 Numéro : 1/13
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL CLAIR du Val de Loing : projet de territoire, contrat et programme d'actions 2010. Date : 25/06/2010 Numéro : 1/14
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Etude de piquetage - prestation à bons de commande : autorisation donnée au Président pour signer les conventions avec les structures intercommunales intéressées par une étude de piquetage fin de leur territoire. Date : 25/06/2010 Numéro : 1/16