Projet de convention pour la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive entre le Conseil général de Seine-et-Marne et la commune d'Othis.
Type : SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Date de la séance :
Date RAA :
Numéro : 6 / 2
Commission(s) Aff. Culturelles, Patrimoine et Tourisme, Finances
Emetteur Direction des Archives, du Patrimoine et des